Le Règlement Intérieur 2022/2023

Préambule

 

Le règlement intérieur permet la régulation de la vie de l’établissement et facilite les rapports entre les différents acteurs de la communauté éducative. Chacun des membres doit être convaincu de la nécessité d’adhérer à des règles préalablement définies de manière collective.

 

C’est un document de référence pour l’action éducative ; il participe également à la formation de la citoyenneté des élèves.

 

 

 

 

       VIE DANS L’ETABLISSEMENT

 

 

 

1 . Horaires :

 

 

 

             -         Cours            F 8h45 à 12h le matin

 

                                               F 14h à 16h45 l’après-midi  

 

 

 

 Les enfants sont accueillis 10 minutes avant l’entrée en classe, c'est-à-dire à partir de 8h35 le matin et 13h50 l’après-midi.. Seuls les parents des élèves de maternelle qui accompagnent leur enfant à la sieste pourront entrer dans l’établissement avant 13h50.

 

Le matin, le portail sera fermé à partir de 8h45 : nous vous demandons de respecter scrupuleusement les horaires scolaires, même pour les élèves de maternelle.

 

                            

 

           -         Etude         F 17h à 17h45   

 

        

 

L’étude surveillée est proposée aux enfants à partir du CP de 17 h à 17 h 45 sous la responsabilité d’une enseignante ou d’une ATSEM. Elle aura lieu dans la classe de CE1/CE2. La sortie se fera par le petit portail (côté stade). Ce service est payant : il coûte 13 euros par mois pour ceux qui y vont tous les jours et 1 euro par jour pour les élèves qui y vont occasionnellement. Inscrivez-vous en début d’année avec le formulaire joint dans l’enveloppe de rentrée. L’étude surveillée a pour but d’accompagner les élèves à faire leurs devoirs et à leur apprendre à s’organiser. Le travail effectué en étude ne dispense pas les parents d’un contrôle systématique à la maison.

 

Il est exigé des enfants la même discipline que pendant le temps scolaire en ce qui concerne les règles

 

collectives, le respect des locaux, du matériel, la correction, la tenue et le comportement. Les études

 

surveillées doivent se dérouler dans un environnement propice au travail et donc dans le calme.

 

L’enfant se doit d’être respectueux tant envers les encadrants que ses camarades.

 

En cas de manquements au présent règlement intérieur, le Chef d’Etablissement pourra être amené à prononcer une exclusion temporaire de l’étude de 8 jours.

 

Par ailleurs, l’équipe enseignante sera dans l’obligation d’établir des priorités certains jours si le nombre d’élèves inscrits est trop élevé au regard du nombre de places dans la salle d’étude.

 

 

 

-             Aide Personnalisé Complémentaire (APC)

 

L’APC est proposée à certains enfants (un petit mot dans le cahier de liaison ou dans l’agenda vous préviendra quelques jours à l’avance). Elle se fait pendant la pause méridienne avec une maîtresse et en petits groupes d’élèves (maximum 6 élèves).

 

       

 

 -      Garderie municipale :   7h30 à 8h35 et de 16h45 à 18h30 dans les locaux de notre école

 

 

 

-       Cantine municipale : deux services repas à 12h (semaines impaires) ou 13h00 (semaines paires).

 

Ces services sont proposés et organisés par la municipalité. Prière de se renseigner et de régler directement les factures auprès de la mairie.

 

 

 

 

 

2. Comportement, attitude, tenue

 

 

 

Les élèves doivent avoir une attitude positive et respectueuse envers les camarades et tous les adultes de l’école. Ils sont tenus de respecter les locaux, le matériel mis en commun (les manuels prêtés par l’école en particulier en les couvrant) et le travail de chacun.

 

Tout manquement à ce point du règlement sera sanctionné. (Cf. contrat « Les clefs de la confiance » collé dans le cahier de liaison des élèves de primaire). L’élève pourra occasionnellement être exclu de sa classe et réalisera le travail demandé sous la surveillance d’un adulte de l’école. Si un comportement inadapté est récurrent, l’équipe pourra prendre une sanction exceptionnelle.

 

 Les enfants sont habillés et équipés de façon adaptée au temps (surtout en période de pluie), aux jeux de cour (chaussures qui tiennent bien au pied), aux sorties et activités sportives.

 

Les vêtements que vos enfants sont susceptibles d’enlever en cours de journée (blousons, manteaux, pulls, gilets, casquettes…) doivent être marqués au nom de l’enfant afin d’éviter les pertes ou les oublis.

 

 

 

3. Autorisations de sortie de l’école dans la journée

 

 

 

Merci de ne pas prendre de rendez-vous médicaux sur le temps de classe.

 

Si un enfant est amené à quitter l’école pour un suivi extérieur (orthophonie, psychomotricien etc…), une autorisation écrite des parents est demandée.

 

 

 

 

 

4. Sorties des classes

 

 

 

La sortie se fait dès que la sonnerie de l’école a retenti. Les lieux sont différents selon les classes.

 

Les enfants attendent leurs parents ou la personne autorisée dans l’enceinte de l’école et n’ont pas le droit de sortir de l’école sans être accompagnés.  Les enfants qui rentrent seuls chez eux devront obligatoirement avoir une autorisation écrite des parents.

 

 

 

 

 

5. Obligations scolaires et absences des élèves

 

 

 

Conformément aux textes et réglementations en vigueur, l’école est obligatoire à partir de l’âge de 3 ans. Toute absence, même en maternelle, doit être justifiée par écrit (mot des parents, certificat médical) dans un délai de 48h. Vous pouvez, en plus, laisser un message sur le répondeur de l’école pour prévenir l’enseignante.  L'école est dans l'obligation de signaler à l'Inspecteur d'Académie un trop grand nombre d’absences prolongées non justifiées. 

 

De même, toute dispense pour une activité sportive devra faire l’objet d’un certificat médical.

 

 

 

Par ailleurs, l'école n'est pas habilitée à donner d'autorisation de départ anticipé lors des vacances scolaires ou des ponts.  Les dates des vacances scolaires devront être scrupuleusement respectées.

 

 

 

Conformément à la note de service de l’Inspection Académique du 30 aout 2022,  les seuls motifs d’absentéisme reconnus comme légitimes sont :

 

- la maladie de l’enfant

 

- la maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille

 

- les réunions solennelles de famille

 

- l’absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent

 

Pour toute absence sur le temps scolaire, dont les motifs ne figurent pas dans la liste ci-dessus et pour une durée excédant 4 demi-journées consécutives, les parents devront adresser un courrier à l’Inspectrice de Circonscription sous le couvert de la directrice. L’Inspectrice adressera une réponse écrite à la famille.  

 

En cas d'absence pour convenances personnelles, les parents sont les seuls responsables du rattrapage du travail effectué en classe. 

 

 

 

6. Participation aux activités sportives, sorties dans l’année :

 

 

 

Piscine :

 

La natation est une discipline comme les autres, elle est obligatoire. Toute absence répétée devra faire l’objet d’un certificat médical.

 

Cette année, les élèves de CE2/CM1/ CM2 iront à la piscine d’USTARIZ  du 12 décembre au 24 mars (de 15h20 à 16h) et les élèves de CP/CE1 du 28 mars au 1^er juillet.

 

Les garçons devront avoir un slip de bain et non un maillot bermuda. Le bonnet de bain est obligatoire.

 

Nous aurons besoin de parents pour nous aider à la piscine. Si l’encadrement n’est pas suffisant pour cette activité, nous serons obligés de la supprimer.

 

   

 

Classe de découvertes :

 

Une classe de découvertes sera proposée aux élèves à partir du CP (dates et lieux précisés ultérieurement).

 

 

 

7. Enseignement bilingue

 

Lorsqu’un enfant est inscrit en section bilingue, sa famille s’engage jusqu’à la fin de la scolarité du primaire. Les changements ne se feront qu’après concertation et en accord avec l’équipe enseignante avant le troisième trimestre pour l’année suivante.

 

Nous vous proposons d’adhérer à l’Association Euskal Haziak (fédération des parents d’élèves bilingues de l’Enseignement Catholique). Le tarif est de 15€ /famille/ an. Un appel à cotisation vous sera proposé courant septembre.

 

 

 

8. Jouets, objets dangereux

 

Les jouets de la maison (cartes, ballons, Rubicube…) ou objets dangereux ne sont pas autorisés dans l’école. Seuls les jeux fournis par l’école sont autorisés sur la cour de récréation. Les chewing-gums et bonbons sont interdits.

 

9. Anniversaires

 

Aucune invitation personnelle ne pourra être distribuée à l’école pour ne pas peiner les enfants qui ne sont pas invités. Les bonbons et les boissons ne sont pas autorisés. Merci de prévenir à l’avance les enseignantes si vous prévoyez d’apporter un gâteau en raison des allergies de certains élèves.

 

 

 

10. Goûter

 

 

 

Pour les enfants de maternelle (TPS, PS, MS et GS), il est proposé par l’école le matin (fruits de saison) ; il est facturé 3 euros par mois et par enfant.

 

Pour les enfants du primaire, il ne sera autorisé que fruits ou compotes (seulement le matin).

 

Les élèves restant à l’étude ou à la garderie du soir peuvent prévoir un goûter qui sera pris à 16h45.

 

 

 

 

 

HYGIENE ET SECURITE

 

 

 

1.  Maladies, Médicaments

 

 

 

Aucun médicament ne peut être administré à votre enfant durant le temps scolaire par les enseignantes ou le personnel de service. Les enfants sont gardés au domicile tant qu’un traitement s’impose et tant que l’état général de l’enfant le nécessite. En cas de maladie contagieuse, prévenir l’enseignante.

 

Tout enfant malade durant le temps scolaire est remis à sa famille après avoir téléphoné à l’un des deux parents.

 

 En cas d’accident grave, l’équipe enseignante fait appel aux services d’urgence et la famille est prévenue immédiatement.

 

 

 

  Si votre enfant souffre de troubles particuliers (allergies, asthme, épilepsie…) signalez-le le plus tôt possible sur la fiche de renseignements de début d’année. Dans les cas les plus lourds de maladies chroniques ou de longue durée, un protocole spécifique sera à établir avec la médecine scolaire (PAI)

 

 

 

 

 

 

 

2.  Poux

 

Il est recommandé aux familles d’être très vigilants afin d’éviter la recrudescence des poux et d’agir dès le début par des traitements efficaces. Ne pas hésiter à signaler à l’enseignante lorsque votre enfant a des parasites.

 

3.  Vêtements de l’école

 

Lorsqu’un change a été prêté à votre enfant, il vous est demandé de le ramener le plus tôt possible à l’école après l’avoir lavé.

 

 

 

 

 

 

 

 

1. Travail :

 

 A partir du CP, les parents vérifient que le travail du soir est effectué quotidiennement et que les leçons sont parfaitement apprises même s’il est pris en charge à l’étude.

 

Ils signent les cahiers/fichiers et les évaluations quand les enfants les rapportent à la maison.

 

 

 

 

 

  2.Correspondance parents/école :

 

Merci de vérifier chaque jour l’agenda et le cahier de liaison (lire attentivement et signer chaque information) et les remettre dans le cartable pour le lendemain.

 

 

 

Les parents peuvent rencontrer les enseignantes ou la directrice (en prenant rendez-vous si possible avant) pour faire le point sur le travail de leur enfant ou dès qu’un souci se présente. La confiance réciproque, le dialogue et la bienveillance évitent souvent bien des malentendus.

 

 Une rencontre annuelle sera proposée à tous les parents à partir du mois de janvier 2023.

 

 

 

 

 

3.Exercice de l’autorité parentale en milieu scolaire

 

L’exercice conjoint de l’autorité parentale est le régime de principe pour les parents quelle que soit leur situation matrimoniale. Les décisions éducatives relatives à l’enfant requièrent l’accord des deux parents. Cependant, l’article 372-2 modifié du code civil permet à un parent de faire seul un acte usuel de l’autorité parentale, l’accord de l’autre parent étant présumé.

 

En cas de séparation, l’accomplissement des actes importants par un parent nécessite que celui-ci sollicite obligatoirement l’accord de l’autre parent.

 

 

 

Il est donc indispensable, lorsque les parents sont séparés ou divorcés, de fournir dès le début d’année : - les justificatifs des décisions judiciaires (modalité d’exercice du droit de garde, ordonnance du juge précisant ces éléments …)

 

-     la fiche de renseignements complétée avec les coordonnées téléphoniques et l’adresse mail de chacun des parents afin que toutes les informations importantes ou tout document relatif au suivi de la scolarité de l’enfant soient envoyés par courriel aux deux parents.

 

 

 

 

 

Par ailleurs, il est rappelé que l'administration de l'Education Nationale n'est pas fondée à intervenir dans les relations privées qui existent entre les parents des enfants dont elle assure la scolarisation. Il est donc inutile de solliciter le chef d'établissement dans les situations conflictuelles, pour obtenir des témoignages ou des attestations relatives à la scolarité de l'enfant ou au comportement de l'autre parent.

 

 

 

 

 

4.  Réunion parents-enseignants :

 

Réunion parents de maternelle TPS /PS/MS /GS : vendredi 30 septembre à 18h

 

Réunion parents de CP : vendredi 16 septembre à 18h

 

Réunion parents de CE1 / CE2 : vendredi 23 septembre à 18h

 

Réunion parents de CM1 /CM2 : vendredi 16 septembre à 19h

 

 

 

 

 

5. Contribution des familles :

 

 

 

Une participation des familles (ou scolarité) est demandée tous les deux mois. L’OGEC Sacré-Cœur a décidé de proposer deux montants au choix (tarif classique ou de solidarité).

 

 

 

	1er enfant	2ème enfant	3ème enfant
Tarif classique	27 euros/mois	25 euros/mois	14 euros/mois
Tarif de soutien,  de solidarité	32 euros/mois	30 euros/mois	19 euros/mois

 

Tous les deux mois, cette participation des familles s’élèvera donc à :

 

-          54 € (tarif classique) ou 64 € (tarif de soutien) si vous n’avez qu’un seul enfant dans l’école.

 

-          104 €(tarif classique) ou 124 € (tarif de soutien) si vous avez deux enfants dans l’école.

 

-          132€ (classique) ou 162€ (soutien)  si vous avez trois enfants scolarisés à l’école.

 

A cette facture, s’ajoutera en fonction de la période de l’année et de l’âge de vos enfants les différents fichiers (décembre), la piscine(avril), le goûter des petits, l’étude, la voile…

 

 

 

6.Cotisation APEL

 

L’adhésion à l’APEL est facultative. L’appel à cotisations vous sera proposé sur la première facture.